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Le présent site est la propriété de la société Jean-Jacques POUZET & Associés, société à responsabilité limitée, au capital de 8.000 euros, immatriculée à Rennes sous le numéro 423 746 551, dont le siège social est situé La ville Gendrot, 35290 Quédillac.

Le Directeur de la publication et Responsable de la rédaction du site web est Monsieur Jean-Jacques POUZET en qualité de gérant de la société Jean-Jacques POUZET & Associés.
2. Hébergement du site
La société Wanadoo Interactive , dont le siège social est situé 48 rue Camille Desmoulins, 92791 Issy-Les-Moulineaux Cedex 9 - France assure l'hébergement du site "www.pouzet-conseil.fr". 3. Données personnelles
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes. 4. Propriété intellectuelle
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne ou société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les Articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l'exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant est prohibée au sens de l'Article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, le type de support, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site et/ou du support papier, et la présentation envisagée.

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